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Mentions légales

Dernière mise à jour : 2 octobre 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et aux hébergeurs du site SmartBasketCoach.

Éditeur du site

  • Éditeur : Martin Mixte
  • Statut : Particulier (site édité à titre non professionnel)
  • Contact : via la page « Aide & contact » de l'application
  • Directeur de la publication : Martin Mixte

Le site étant édité à titre non professionnel, l'éditeur a choisi, conformément à l'article 6-III-2 de la LCEN, de ne pas publier ses coordonnées personnelles. Elles ont été communiquées à l'hébergeur du site (Vercel Inc.), dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Hébergement

  • Hébergement du site : Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
  • Base de données et authentification : Supabase Pte. Ltd. (serveurs situés dans l'Union européenne, en Irlande) — 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — supabase.com

Propriété intellectuelle

La structure du site, son code, ses textes et ses éléments graphiques sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les données saisies par les utilisateurs (équipes, joueurs, matchs, statistiques) restent leur propriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.